Want create site? Find Free WordPress Themes and plugins.

PIECES DU DOSSIER COMPLET

  1. Résumé non technique
  2. Diagnostic
  3. Justifications
  4. Evaluations environnementales
  5. PADD
  6. OAP (Chef lieu et Gabriaux)
  7. Règlement
  8. Plan de zonage
  9. Annexes
    1. Servitude d’utilité publique (liste, plan 1, plan 2)
    2. Assainissement (Capacité de traitement de la STEP de la Bridoire, Note sur l’assainissement, Note sur les charges futuresPlan Assainissement DULLIN)
    3. Eau Potable (Analyse poteaux incendie, Convention d’entretien des bornes et poteaux incendie, Mise à jour des annexes sanitaires, Note sur l’alimentation AEP, Plan AEP DULLIN)
    4. Arrêté préfectorale classement sonore
    5. Carte environnement
    6. Carte zones humides
  10. Avis PPA
    1. Avis de l’Etat (Courrier, note, avis complémentaire, servitude, planRTE)
    2. Avis Avant Pays Savoyard (Note, cartes)
    3. Avis de l’aménagement
    4. Avis de la Chambre de l’Agriculture
    5. Avis de la CDPENAF (Courrier, avis)
    6. Avis de l’INAO
    7. Avis de RTE (Note, carte)
    8. Avis de la Chambre de Commerce et d’Industrie
  11. Documents autres (vide)

COMMUNICATION

ETUDE

LANCEMENT DU PLU

 

Did you find apk for android? You can find new Free Android Games and apps.